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L'utilisation du site leo-k.blospot.com / laurentsalino.com est régie par les conditions générales qui suivent.
Tout internaute qui visite le site et qui utilise les services qui lui sont offerts reconnaît implicitement avoir pris connaissance de ces conditions générales et les avoir acceptées.
Ces conditions pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l'éditeur du site.
INFORMATIONS LEGALES
leo-k.blogspot.com
Webdesigner : Laurent Salino
Editeur :
Laurent Salino
Siret 509 442 547 00014
adresse : l'Enversin - 38 114 Oz - France
E-mail : l.salino@aliceadsl.fr
MARQUES ET DROITS D'AUTEUR
Tout le contenu du site (design, texte, images...) est protégé par le droit d'auteur. Il est formellement interdit de reproduire ou de recopier à des fins personnels ou professionnels le contenu de ce site. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.
DROIT APPLICABLE
Le site leo-blogspot.com / laurentsalino.com, créé sur le territoire national français, est soumis aux règles du droit français.
L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support de ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
CODE PENAL
Les sanctions pénales sont définies par le nouveau code pénal. Elles relèvent de la compétence de la Chambre Correctionnelle du Tribunal de Grande Instance.
CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d´oeuvres artistiques sans l'autorisation du titulaires du droit d´auteur.
Ainsi, au sens de l´article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d´une peine de deux ans d´emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
COPYRIGHTS
Aucune licence ni autre droit que celui de visiter le site n´est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
Tous droits réservés ©
La reproduction et l´utilisation des informations (textes, images et photos) publiées par le site leo-blogspot.com/laurentsalino.com est autorisée uniquement à des fins d´informations pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et utilisation de ces informations à d´autres fins doit faire l'objet d'accord et autorisations spécifiques de la part de l'auteur.
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